- COMPTE TITRE
- COMPTE TITRECOMPTE TITRECompte ouvert par une banque ou par un agent de change à une personne physique ou morale et qui enregistre les mouvements du portefeuille de valeurs mobilières laissées en dépôt par cette dernière.Il existe deux catégories de comptes titres: les comptes libres et les comptes gérés. Dans le cas d’un compte libre, son titulaire assume personnellement la responsabilité de ses investissements et décide, seul, de la gestion de son portefeuille.Le titulaire d’un compte géré, au contraire, signe avec sa banque ou son agent de change un contrat de gestion qui définit la nature et l’étendue des pouvoirs confiés au mandataire ainsi désigné. Après avoir déterminé avec son client les types de placements qui lui conviennent le mieux, la banque ou l’agent de change prendra pour lui, chaque fois qu’il le jugera utile, les décisions d’achat ou de vente et l’en tiendra systématiquement informé.Quelle que soit la formule choisie, le titulaire d’un compte titre peut bénéficier, de la part de la banque ou de l’agent de change, d’un certain nombre de services: comptabilisation en titres de toutes les opérations effectuées sur son portefeuille; opérations diverses sur titres et informations relatives aux modifications intervenant sur ces derniers (augmentations de capital, remboursements ou conversions d’obligations ou de rentes, divisions ou regroupements); opérations sur les titres nominatifs. Un relevé de titres, avec énumération de leur valeur au cours du jour, est adressé au moins une fois l’an au titulaire du compte.
Encyclopédie Universelle. 2012.
